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Le cahier des élus
Région: Gaspésie
OBV: Matapédia-Restigouche
Ce projet consiste à réaliser un cahier pour les municipalités “Ma municipalité et ses milieux sensibles aquatiques: maintenir une cohabitation durable”. Il s’agit d’un outil d’aide à la décision évolutif dans le temps par son format et constitué d’un plan d’action. Il permet de faire état de l’utilisation de la ressource eau, de vulgariser les connaissances existantes dans le Plan Directeur de l’Eau et de les rendre accessibles à tous.
Les cahiers intègrent les connaissances sur l’état de la ressource eau souterraine, sa quantité, sa qualité, son utilisation, les aires de protection des puits municipaux (…) pour chaque municipalité et propose des actions pour mieux protéger et gérer les eaux souterraines.
Pour en savoir plus:
La gestion des activités polluantes dans les zones de captage
Région: Mauricie
Ville: Ville-MRC de Trois-Rivières
Tiré du document complémentaire de 2017, p. 138-140:
- 5. DISPOSITIONS APPLICABLES À LA PROTECTION DES EAUX SOUTERRAINES
- À l’intérieur des zones de protection élargies des puits municipaux identifiées à la carte de l’annexe VII, les usages identifiés au tableau 38 devront faire l’objet de mesures particulières. Les règlements d’urbanisme municipaux devront soit interdire ces usages, soit contenir minimalement les normes présentées au tableau 38.
En savoir plus:
Arrimer PDE et SAD
La mise en œuvre de la gestion intégrée de l’eau ne peut s’opérer sans harmoniser les orientations, les objectifs et les outils d’aménagement du territoire à ceux des plans directeurs de l’eau.
En savoir plus:
https://robvq.qc.ca/wp-content/uploads/2021/09/fabienne_mathieu.pdf
https://www.cara.qc.ca/plan-daction/la-mise-en-oeuvre-du-pde/larrimage-des-sad-avec-le-pde/
ARIM'eau: « Accompagnement – Recherche – Implantation – Mises à jour »
Le projet ARIM’eau fait suite au Programme d’Acquisition de Connaissances sur les Eaux Souterraines qui a été réalisé au Saguenay-Lac-Saint-Jean (PACES-SLSJ) entre 2009 et 2013. Le comité ARIM’eau a été mis en place en 2017 et sa mission principale vise l’interaction entre les chercheurs de l’Université du Québec à Chicoutimi (UQAC) et les intervenants du milieu dans le cadre de la protection et la mise en valeur des eaux souterraines au Saguenay-Lac-Saint-Jean (SLSJ).
Le projet ARIM’eau est articulé autour de quatre (4) grands axes :
- Accompagnement et interaction avec les intervenants du milieu dans les problématiques liées aux eaux souterraines;
- Recherche appliquée sur les eaux souterraines;
- Implantation et transfert des résultats issus du PACES-SLSJ;
- Mise à jour de la base de données géospatiale PACES-SLSJ en intégrant de la nouvelle donnée.
Six atlas décrivant les eaux souterraines du Saguenay–Lac-Saint-Jean ont été produits. Chacun d’eux contient les données les plus à jour sur les eaux souterraines du territoire couvert (limites des principaux réservoirs souterrains régionaux, qualité chimique de l’eau souterraine, quantités extraites à des fins d’alimentation en eau potable, etc.), le tout présenté sous forme de 14 cartes accompagnées de textes explicatifs.
Pour en savoir plus:
Règlementer l’usage des pesticides
Région: Laurentides
Municipalité: Sainte-Anne-des-Lacs
Règlement: Interdiction de l’épandage de pesticides chez les particuliers
En vertu du règlement 422-2017, l’épandage de pesticides et de fertilisants est prohibé sur le territoire de Sainte-Anne-des-Lacs. Seule l’utilisation d’amendement organique (compost, fumier d’origine animale ou végétale) est permise pour les plates-bandes, jardins et potagers à une distance de prohibition de 15 mètres (50 pieds) de tout lac, cours d’eau, milieu humide ou puits.
Dans l’actualité: Sainte-Anne-des-Lacs a le droit d’interdir les pesticides et les fertilisants
»Le jugement de la Cour supérieure est tombé le 19 janvier dans l’affaire Weed Man/Sainte-Anne-des-Lacs. La requête pour faire invalider le règlement de la municipalité interdisant l’utilisation des fertilisants et des pesticides a été rejetée. Le règlement de la municipalité reste en vigueur. »
Municipalités du Québec qui réglementent l’usage des pesticides:
http://www.environnement.gouv.qc.ca/pesticides/Liste-municipalites.pdf
Les écoroutes d'hiver
Région: Saguenay-Lac-Saint-Jean
Une écoroute d’hiver est une route faisant l’objet d’un mode d’entretien alternatif pendant la saison hivernale afin de réduire les impacts environnementaux des fondants sur une ou plusieurs zones vulnérables aux sels de voirie.
En savoir plus:
https://reperteau.info/bonnespratiques/details/160
Région: Laurentides
Dans le but de limiter les impacts de ces substances sur les milieux naturels, Abrinord collabore avec l’OBV RPNS dans le cadre du projet Écoroutes hivernales. Cette initiative vise à favoriser l’adoption de bonnes pratiques d’entretien hivernal des routes, afin de réduire les apports de sels de déglaçage et de matière en suspension dans les plans d’eau sur les territoires respectifs de ces organismes de bassins versants. Le projet a d’abord été développé pour la MRC des Laurentides. Abrinord permet toutefois à toutes les municipalités de son territoire d’y participer.
En savoir plus: https://www.abrinord.ca/projets/en-cours/ecoroutes-hivernales/?utm_source=Cyberimpact&utm_medium=email&utm_campaign=Infolettre-de-decembre
Projet « Sous les pavé »
Un projet qui favorise l’infiltration de l’eau, et donc la recharge des eaux souterraines!
Sous les pavés est un projet qui vise à déminéraliser à la main et de manière participative une douzaine d’espaces publics dans au moins six régions du Québec d’ici 2020. Il engage les communautés et les citoyens à adopter des pratiques inspirantes d’adaptation aux changements climatiques.
Contrer la minéralisation des villes
L’urbanisation a entraîné la minéralisation des espaces publics et privés en ville. Les surfaces pavées ont plusieurs impacts environnementaux et économiques néfastes :
- interruption du cycle naturel de l’eau;
- redirection des eaux de ruissellement vers les infrastructures publiques;
- augmentation des coûts de traitement des eaux et d’entretien des infrastructures municipales.
Un projet citoyen
Sous les pavés propose de mobiliser les citoyens en remplaçant des zones pavées par des infrastructures vertes à l’aide d’activités participatives de dépavage. Ces actions permettent de sensibiliser le public, de mobiliser des commanditaires et d’interpeller les médias et les décideurs en plus de les inspirer à mettre en place davantage de mesures d’élimination des surfaces imperméables.
Les objectifs du projet sont de :
- réduire les espaces minéralisés;
- réduire le volume des eaux de ruissellement envoyé aux égouts;
- sensibiliser les décideurs locaux et les propriétaires aux défis de la gestion des eaux pluviales posés par les surfaces imperméables;
- favoriser la réappropriation des espaces publics par les communautés;
- aménager des espaces chaleureux, fonctionnels et durables;
- mobiliser et développer le pouvoir d’agir des citoyens sur les changements climatiques par la planification urbaine participative;
- consolider le capital social dans les communautés à travers l’action collective.
En savoir plus:
Projet «Sous mes pieds, une eau de qualité»
Région: La Capitale
Partenaires: OBV CAPSA et ville de Saint-Raymond
Projet: Création d’un comité et sensibilisation à la protection de la source d’eau potable
Le projet «Sous mes pieds, une eau de qualité» a été initié par l’organisme de bassin versant CAPSA en vue d’assurer une eau potable de qualité et en quantité suffisante à la population de Saint-Raymond. Fondé sur les principes de la gestion intégrée de l’eau, ce projet a mobilisé les institutions et les propriétaires actifs sur la source d’eau potable dans l’objectif de produire un document de sensibilisation et un plan d’action adaptés au contexte de la municipalité.
En savoir plus:
https://villesaintraymond.com/services-au-citoyen/eau-potable/bilan-annuel-de-qualite
Implantation de structures vertes
TROIS-RIVIÈRES. La rue Saint-Maurice dans le secteur Cap-de-la-Madeleine est maintenant bordée de végétaux capables d’absorber l’eau de pluie et de traiter les polluants qui s’y retrouvent. L’ingénieur responsable du projet, Alexis Petridis, a même remporté dernièrement le prix Génie-Méritas de l’Association des ingénieurs municipaux du Québec pour cette innovation.
La réfection de cette artère, sur une distance de 1,3 kilomètre entre le chemin des Sources et le boulevard Sainte-Madeleine, avait pour but premier une meilleure gestion des eaux pluviales. Il faut savoir que dans ce secteur de la ville, la majorité de l’eau potable provient de la nappe phréatique. C’est pourquoi il est important de permettre à l’eau de pluie de pénétrer le sol.
Et pour ce faire, des arbres, arbustes, plantes vivaces et graminées ont été joliment disposés sur un terreau composé de sable, d’argile, de compost et de terre noire. Ce mélange a été spécialement conçu pour permettre aux végétaux de filtrer les polluants de l’eau avant que celle-ci se retrouve dans la nappe phréatique.
«On voulait qu’il y en ait moins d’eau pluviale qui se retrouve dans les puisards, explique M. Petridis. Ordinairement, on envoie l’eau pluviale dans des puisards et, ultimement, elle est envoyée dans un cours d’eau. Comme il fallait de toute façon refaire la rue, on en a profité pour faire un aménagement durable, efficace et visuellement attrayant.»
Voir l’article: Une innovation trifluvienne remporte les honneurs
La protection des zones de résurgence de l’eau souterraine
Conservation de la nature
Des propriétaires volontaires ont signé des déclarations d’intention afin de protéger leurs milieux naturels.
En savoir plus:
http://www.ambioterra.org/wp-content/uploads/2016/10/Plan-de-protection-CoveyHill_RDA_AMBIO.pdf
Un modèle de gouvernance pour les eaux souterraines (SESAT)
Un projet pilote mené par la Société de l’eau souterraine Abitibi-Témiscamingue – SESAT sur l’esker de Saint-Mathieu-de-Berry
« La gouvernance en matière d’eau comprend l’ensemble des processus qui permettent l’expression des divers intérêts, la réception des intrants et la mise en œuvre des décisions et qui engagent la responsabilité des décideurs. La gouvernance se distingue de la gestion de l’eau, qui consiste à assurer concrètement sur le terrain la réglementation de l’eau. La gouvernance va au-delà du simple cadre « gouvernemental » et s’étend aux intervenants des secteurs public et privé, ainsi que de la société civile. »
« Les critères de bonne gouvernance prennent communément en considération les éléments suivants : inclusion, participation, transparence, prévisibilité, responsabilité et règle de droit. Un fonds adéquat de connaissances scientifiques est évidemment un ingrédient nécessaire d’une bonne gouvernance, mais ce n’est pas suffisant. Plusieurs des défis les plus importants relèvent de facteurs institutionnels et politiques, dont la fragmentation et le chevauchement des compétences et des responsabilités, des priorités en concurrence, ainsi que des méthodes et façons de penser établies depuis longtemps. La bonne gouvernance dans le contexte de gestion durable de l’eau doit logiquement porter à la fois sur la quantité et sur la qualité. »
« Avec ce portrait de l’esker, nous établissons la base du projet pilote de gouvernance de l’esker aquifère Saint-Mathieu-Berry, un projet qui nous permettra d’expérimenter un transfert de connaissances et un exercice de concertation approfondis. »
En savoir plus:
https://sesat.ca/PROJETPILOTE.aspx
http://sesat.ca/RadDocuments/Portrait%20final_avec%20cartes.pdf
http://sesat.ca/RadDocuments/SESAT%20-%20%C3%89tat%20de%20situation%202010.pdf
Documents de sensibilisation sur la contamination des puits privés
OBVT et OBVAJ, Abitibi-Témiscamingue
MELCC
https://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/potable/depliant/feuillet-eau-puits.pdf
Mauricie – Propriétaires de puits, votre eau est-elle potable?
Chaudière-Appalaches – Mon eau, mon puits, ma santé
Campagnes d'échantillonnage des puits privés
Plusieurs OBV du Québec ont pris l’initiative de faire des campagnes d’échantillonnage des puits privés. Ce service offert gratuitement ou à faibles coûts vise à offrir aux citoyens un service d’analyse et de suivi de l’eau de leur puits, afin de prévenir d’éventuels problèmes de santé qui pourraient être causés par une eau potable de mauvaise qualité. Elle permet également d’obtenir des données sur l’état actuel de la qualité des eaux souterraines de la région et de dresser un portrait général de la situation.
Quelques exemples:
OBV BVSM, Mauricie: https://www.bvsm.ca/puits
OBV La Capitale: https://reperteau.info/bonnespratiques/details/956
OBV Charlevoix-Montmorency: http://sbdl.net/wp-content/uploads/2016/09/LettreOBVCM_Sept2016.pdf
OBV HCN, Haute-Côte-Nord: https://obvhautecotenord.org/pourquoi-faire-analyser-leau-de-son-puits/
OBV CAPSA: https://www.lhebdomekinacdeschenaux.ca/cest-le-temps-de-verifier-la-qualite-deau-des-puits/
Chaudière-Appalaches – Mon eau, mon puits, ma santé
Une mesure pour inciter les citoyens à faire analyser la qualité de l’eau de leur puits
Région: Outaouais
Municipalité: Chelsea
Programme H2O Chelsea – Testez la qualité de votre eau de puits
H2O Chelsea est un programme offert par la Municipalité de Chelsea qui permet aux résidents de tester leur eau de puits à prix compétitifs.
En savoir plus:
http://www.chelsea.ca/?q=content/tests-deau-
Chaudière-Appalaches – Mon eau, mon puits, ma santé
Outil interactif permettant d’observer en temps réel la consommation d’eau potable
Région: Montérégie
Municipalité: Vaudreuil-Dorion
Cet outil permettra à tous les citoyens de Vaudreuil-Dorion de voir quels sont les besoins réels en eau potable selon les saisons, et donc de constater par eux-mêmes l’abus causé par l’arrosage des pelouses en été.
En savoir plus:
https://www.ville.vaudreuil-dorion.qc.ca/fr
https://www.infosuroit.com/un-outil-pour-eviter-le-gaspillage-deau-potable-a-vaudreuil-dorion/
Inspection visuelle des installations septiques
Région: Laurentides
Le programme d’inspection visuelle des installations septiques a débuté en 2014 dans la zone de gestion de l’OBV RPNS.
Le projet a comme objectifs :
- De favoriser le développement d’une expertise locale et régionale pour le suivi et la caractérisation des installations septiques individuelles;
- D’offrir un appui à la caractérisation et la collecte d’informations sur les installations septiques individuelles ciblées par la municipalité participante.
Plus spécifiquement, les activités réalisées sont les suivantes:
- Inspection visuelle et sommaire des installations septiques individuelles ciblées par la municipalité avec prise de photographies;
- Collecte d’informations sur les installations septiques auprès des résidents propriétaires et fiche d’inventaire;
- Caractérisation sommaire des installations septiques de chacune des résidences avec croquis;
- Développement d’une base de données;
- Recommandation de solutions correctrices pour les installations septiques qui sont des foyers de nuisance et/ou des sources de contamination directe de l’environnement de même que pour celles qui sont des foyers indirects de contamination des eaux souterraines et des eaux superficielles.
En savoir plus:
Vidange systématique des boues de fosses septiques sur l’ensemble du territoire
Région: Estrie
La MRC de Coaticook est responsable de la vidange systématique des boues de fosses septiques sur l’ensemble du territoire de la MRC. Les municipalités locales ont délégué la responsabilité de cette vidange à la MRC afin de réaliser des économies d’échelle et de faciliter les communications. Toutes habitations à occupation permanente ou saisonnière, tous commerces, industries ou institutions qui ne sont pas raccordés à un système d’égout autorisé sont visés par ce programme.
En savoir plus:
https://mrcdecoaticook.qc.ca/services/matieres-residuelles-fosses-septiques.php
Mise en valeur de l’eau et de l’agriculture du bassin de captage en eau potable
Région: Bas-Saint-Laurent
Municipalité: Sainte-Luce
La municipalité de Ste-Luce s’approvisionne en eau potable au moyen d’une série de drains collecteurs. Le bassin d’alimentation de ces puits couvre une superficie de 216 ha dont près de 75 % sont utilisés par l’agriculture. Malgré l’application des mesures de protection réglementaires, les données collectées dans les piézomètres d’alerte ont révélé d’inquiétants pics de concentration en nitrite-nitrate.
En 2013, la municipalité adoptait une résolution pour mettre en œuvre un plan d’intervention. La vision initiale consistait à améliorer la couverture végétale du bassin versant de la captation d’eau municipale afin de favoriser la réduction des sources potentielles de contamination de l’eau potable tout en maintenant les activités agricoles vivantes. Dans les faits, les interventions vont encore plus loin.
En savoir plus:
Encadrer la gestion des eaux de ruissellement, le contrôle de l'érosion et la conservation des sols
C’est en août 2012 que le conseil des maires de la MRC Brome-Missisquoi a entrepris le chantier d’élaborer un cadre réglementaire visant à mieux contrôler le volume, la vélocité et la qualité de l’eau lors des périodes de pluies, plus particulièrement lors des pluies torrentielles.
Dès le départ, les intentions du conseil annoncées dans le document de consultation étaient:
- Le renforcement des dispositions de protection des bandes riveraines;
- La conservation des sols sur les chantiers de construction;
- L’application des normes particulières aux activités agricoles;
- La modification des pratiques d’entretien et de construction des voies de circulation;
- Une gestion particulière pour la construction dans les secteurs de forte pente;
- L’obligation de gestion des eaux pluviales ;
- La préservation de la végétation et des milieux naturels;
- L’adoption et l’application du cadre réglementaire par toutes les municipalités locales.
Pour y arriver, l’ensemble des acteurs régionaux doit pouvoir atteindre l’objectif principal qui est d’améliorer la qualité de l’eau du territoire, le tout dans un principe de “Net zéro”. Ce dernier invite à ne pas contribuer davantage aux apports de sédiments vers les cours d’eau et les lacs au-delà de ce que la nature contribue normalement et de contrôler le ruissellement des eaux de surface. Le Net zéro vient ainsi permettre d’atteindre les objectifs secondaires suivants :
- Protéger les sources municipales et privées d’approvisionnement en eau potable
- Protéger les infrastructures publiques
- Favoriser la recharge en eaux souterraines.
Pour en savoir plus: